Toutes les définitions classées par lettres

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Q



Quantième

le quantième est la date à laquelle le montant de la mensualité d’un prêt doit être réglé.

Quérable

une dette est dite « quérable », lorsqu’un créancier doit se présenter au domicile de son débiteur pour en obtenir le paiement, et ce soit en raison du contrat soit d’une disposition légale

Quittance

une quittance est un reçu qui est donné par un assureur et qui prouve que la prime d’un contrat d’assurance a bien été réglée.

Quotient familial

le quotient familial est un système qui permet d’atténuer la progressivité de l’impôt et d’en faire le calcul, en fonction du nombre de parts dont bénéficie un foyer fiscal.

Quotité

la quotité représente le pourcentage du montant total de capital qui est garanti pour chacune des personnes qui sont assurées au titre d’un même emprunt.